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VOTRE PROGRAMME DE FIDÉLITÉ ATOOVA

DES RÉPONSES À VOS QUESTIONS

Un titre de transport

Le Forfait Navigo Annuel vous procure :

+ de tranquillité
Votre forfait est valable un an et renouvelable tacitement.
En cas de détérioration, de perte ou de vol, votre passe est remplacé sans frais en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP.

+ de liberté
À tout moment, vous pouvez modifier, interrompre (minimum deux mois) ou résilier sans frais votre forfait en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP. Vous avez aussi le choix de payer votre forfait au comptant ou par prélèvements automatiques mensuels.

+ de rapidité
Gagnez du temps en vous abonnant en ligne ou par correspondance, et en passant plus rapidement les valideurs grâce à votre passe.

+ de privilèges
Votre forfait vous donne accès à une multitude d’avantages, que vous pouvez retrouver sur www.atoova.fr

+ d'économie
Sur un an, le prix du forfait Navigo Annuel équivaut à presque 2 mois de transport gratuit par rapport à 12 rechargements de forfaits Navigo Mois.
Consulter les tarifs

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Pour nous contacter :
• Par téléphone : 09 69 39 22 22 de 8h à 20h du lundi au vendredi et de 9h à 20h le samedi (appel non surtaxé)
• Par courrier : Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 9
• Par courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
• Dans les agences commerciales des transporteurs (Optile, Ratp, SNCF Transilien).

Pour résilier votre forfait Navigo Annuel :
La résiliation peut-être effectuée soit en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP sur présentation du passe, soit par dénonciation expresse au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à :
Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 09.
La résiliation prendra effet le 1er jour du mois suivant la demande, les prélèvements seront alors arrêtés.

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Votre programme de fidélité Atoova

Le courrier vous est envoyé à la rentrée. Ce courrier est précieux puisqu’il vous délivre la carte de l’année à venir. Vous y trouverez aussi un récapitulatif de toutes les offres.

Des réponses à vos questions

Y a-t-il une différence entre le forfait Navigo Annuel et le forfait Intégrale ?
Non, le forfait Navigo Annuel est simplement le nouveau nom du forfait Intégrale.
Il correspond en tous points au forfait Intégrale, et vous procurera facilités de transport et avantages associés identiques.

Mon passe restera t-il valable malgré la nouvelle appellation « Navigo Annuel »?
Oui, si vous êtes déjà titulaire d’un passe Navigo Intégrale, vous le conserverez et l’utiliserez normalement jusqu’à ce qu’il devienne obsolète.

Comment souscrire au forfait Navigo Annuel ?
La souscription au forfait Navigo Annuel se fait soit par correspondance en remplissant et en nous retournant le formulaire de souscription au forfait disponible en agence commerciale OPTILE, RATP et SNCF Transilien, à Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 9, soit en ligne en s’abonnant ici).
Télécharger les Conditions Générales d’Utilisation du forfait Navigo Annuel

• Quels sont les documents à fournir lors de la souscription ?
Une photo d’identité ainsi qu’un RIB en cas de prélèvement mensuel.

• Doit-on payer des frais de dossier tous les ans ?
Non, les frais de dossier sont à régler une seule fois lors de la souscription du forfait Navigo Annuel. Ils correspondent aux frais de gestion de dossier.

Comment gérer mes règlements et remboursements ?
• Tarification :
. Quand ont lieu les changements tarifaires et par qui sont-ils établis ?
C’est le STIF qui établit les différents tarifs en fonction des zones de votre forfait Navigo Annuel. Les changements de tarifs ont lieu une fois par an et prennent généralement effet à partir du mois de juillet.

• Remboursement :
. Le forfait est-il remboursé par l’employeur ?
Votre forfait Navigo Annuel est remboursé à 50% minimum par votre employeur. Le courrier qui accompagne votre titre fait office de justificatif.
. Les tickets de transports achetés lors de la perte ou vol de votre passe Navigo Annuel sont-ils remboursés ?
Conformément à la réglementation en vigueur, l’abonné ne peut voyager sans titre de transport et ne peut obtenir un remboursement des titres de transport achetés pour voyager entre la date de perte ou de vol et la réception du nouveau passe.

• Paiement :

. Quelles sont les possibilités de règlement ?
Vous pouvez régler votre forfait :
- en une seule fois : sur le site par carte bancaire, en agence commerciale par chèque, carte bancaire ou espèces
- via l’Agence Navigo Annuel (Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 09)
- par chèque
- par prélèvements mensuels sur votre compte bancaire.

. Comment se passe le règlement par prélèvement mensuel ?
Les 11 mensualités pour 12 mois d’utilisation sont prélevées automatiquement sur votre compte bancaire en début de mois.

. Quel est le mois où je ne serai pas prélevé(e) ?
Le 12ème mois d’utilisation de votre forfait ne fera pas l’objet d’un prélèvement. Pour bénéficier d’un mois de transport non prélevé, vous devez avoir réglé 11 mois consécutifs entiers.

. Information sur la nouvelle norme des échanges bancaires (SEPA)

SEPA, c’est quoi ?

SEPA (Single European Payment Area : Espace unique de paiement européen) est la nouvelle norme européenne des échanges bancaires. Elle impose l’utilisation des codes BIC (Bank Identifier Code) et IBAN (Identifiant Bank Account Number) en remplacement des anciens codes RIB (code guichet, code banque, n° de compte et clé RIB). Elle impose également le remplacement des Autorisations de Prélèvement Automatiques (APA) par le Mandat de prélèvement SEPA, auquel est associée une Référence Unique de Mandat (RUM). En tant que gestionnaire des forfaits via l’Agence Navigo Annuel, le GIE COMUTITRES (Identifiant Créancier SEPA: FR42ZZZ457385) migrera vers les prélèvements SEPA en 2012.

Conformément à l’article 19 de l’ordonnance 2009-866, relatif à la continuité des mandats de prélèvement, le consentement donné au titre du prélèvement national que vous aurez signé demeurera valable pour le prélèvement SEPA ; nous continuerons à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque continuera à débiter votre compte conformément à nos instructions. La Référence Unique de votre Mandat sera disponible en agences commerciales ou auprès de l’Agence Navigo Annuel en 2012.

SEPA, ça change quoi pour moi ?

Rien ou presque ! Les prélèvements déjà en place ne sont pas modifiés. L’ensemble des services existants sont maintenus. Seule modification : utiliser le mandat de prélèvement SEPA lors de la souscription et du réabonnement.

Comment gérer mon forfait ?

• Interruption et reprise du forfait :

. Comment interrompre mon forfait ?
Vous devez vous rendre dans une agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP muni de votre passe. L’interruption ne peut prendre effet qu’à partir du premier mois suivant la date de la demande. Elle n’entre en vigueur qu’après modification des droits au transport sur le passe. Les prélèvements seront alors suspendus.

. Comment interrompre mon forfait lorsque je me trouve en province ou à l’étranger ?
Si vous ne pouvez pas vous rendre personnellement en agence Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP, nous vous invitons à faire une procuration à une tierce personne qui, munie de sa pièce d’identité et de votre passe ainsi que l’original ou la photocopie de votre pièce d’identité, pourra se rendre à votre place dans une agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP.

. Pour quelle durée pourrai-je interrompre mon forfait ?
L’interruption s’effectue pour un minimum de deux mois et un maximum de 12 mois. Passé 12 mois, votre forfait sera résilié de plein droit.

. Comment reprendre mon forfait ?
Nous vous invitons à vous rendre en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP muni de votre passe. La reprise peut être immédiate ou anticipée (plafonnée à 90 jours). Lors de la reprise, le contrat repart pour 12 mois. Dans le cas d’un paiement au comptant, un complément de paiement vous est demandé.

• Modifications du forfait

. Comment modifier mes coordonnées personnelles ?
Si vous désirez modifier votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse courriel, vous pouvez soit vous rendre en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP, soit vous connecter à l’agence en ligne, ou bien contacter l'Agence Navigo Annuel par courrier (Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 9) ou par téléphone (09 69 39 22 22 de 8h à 20h du lundi au vendredi et de 9h à 20h le samedi (appel non surtaxé)).

. Comment modifier mes coordonnées bancaires ?
Vous pouvez :
Soit vous rendre en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP muni d’un Relevé d’Identité Bancaire (RIB).
Soit adresser un courrier à l'Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 09 :
- Un Relevé d’Identité Bancaire (RIB)
- Une nouvelle Autorisation de Prélèvement Automatique (APA) signée
- Un courrier de demande précisant les modifications souhaitées.

. Comment modifier les zones de mon forfait ?
Nous vous invitons à vous rendre en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP afin de faire effectuer la mise à jour de votre passe, valable pour les nouvelles zones choisies. Ce changement peut être immédiat ou prendre effet le 1er du mois suivant.

• Résiliation du forfait :

. Comment résilier mon forfait Navigo Annuel ?
La résiliation peut-être effectuée soit en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP sur présentation du passe, soit par dénonciation expresse au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à : Agence Navigo Annuel, TSA 16606, 95905 Cergy Pontoise cedex 09.
La résiliation prendra effet le 1er jour du mois suivant la demande, les prélèvements seront alors arrêtés.

Quels recours en cas de perte / vol / détérioration de mon titre de transport Navigo Annuel

• En cas de perte ou vol de mon passe :
Nous vous invitons à vous rendre dans une agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP afin que votre passe soit mis en opposition. Cette opération permet d’éviter toute utilisation frauduleuse de votre passe par une tierce personne. Sur présentation d’une pièce d’identité, un nouveau passe vous sera remis sans frais (dans la limite de deux fois par année de forfait) et votre forfait sera reconstitué à l’identique. Dans le cas de perte ou vol, le remplacement de passe peut aussi se faire par correspondance à l’adresse suivante sous réserve de disposer de votre photo et d’une pièce d’identité justificative :
Agence Navigo Annuel
TSA 16606,
95905 Cergy Pontoise cedex 9

· En cas de détérioration de mon passe
En cas de détérioration de votre passe, il vous suffit de le restituer en agence commerciale Optile, SNCF Transilien ou en comptoir-club RATP. Il vous sera remplacé sans frais.

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